Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site www.jeancouverture.com est édité par :

• Raison sociale : JEAN COUVERTURE
• Téléphone : 06 58 07 30 96
• E-mail : wesleygarric06@gmail.com
• Activité : Travaux de toiture, couverture, charpente, zinguerie, nettoyage de toiture, rénovation, réparation, installation de toiture, étanchéité, isolation de toiture et combles, installation de gouttières, pose de fenêtre de toit et ravalement de façade.
• Zone d’intervention : Alpes-Maritimes (06) et Var (83), notamment Antibes, Le Cannet, Nice et Vence.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site www.jeancouverture.com est le représentant légal de la société JEAN COUVERTURE.

Pour toute question relative au contenu publié sur ce site, vous pouvez nous contacter par téléphone au 06 58 07 30 96 ou par e-mail à l’adresse wesleygarric06@gmail.com.

3. Conception et développement

Ce site a été conçu et développé par :

• Agence : Digitalys
• Site web : www.agencedigitalys.com
• Email : contact[at]agencedigitalys.com
• Développement, Webdesign et Maintenance : Martin SCAURI pour Digitalys

4. Hébergement

Le site www.jeancouverture.com est hébergé par :

• Hébergeur : O2SWITCH
• SIRET : 510 909 807 00032
• RCS : Clermont-Ferrand
• Forme juridique : SAS au capital de 100 000 €
• Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Opérateur Télécom déclaré ARCEP : 09/2989, AS50474
• Marque déposée INPI : 09 3 645 279

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.jeancouverture.com, incluant notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, mise en page et base de données, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive de JEAN COUVERTURE ou de ses partenaires, notamment Digitalys pour le design et le développement. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

JEAN COUVERTURE s’efforce de fournir sur le site www.jeancouverture.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue pour responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

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